Marque expirée - Marque en non vigueur

JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE
SARL 7 PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3430108
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2016
JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE de 7 PRODUCTIONS

Présentation de la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE

Déposée le 22 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS domicilié(e) 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 7 PRODUCTIONS Monsieur André BENICHOU domicilié(e) 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE est expirée depuis le 22 mai 2016.

7 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA COLITA , CHANTS ET MUSIQUES DE FRANCE , Generation 80 , GENERATION 80 , Génération mosaïk , ANNIVERSONG , GENERATION DISCO , HYMNE DE LA PAIX , BON ANNIVERSAIRE ALAIN, BERNARD, CLAUDE, JEAN… JULIE, LAURA, MARIE, NICOLE… , DISCO FACTORY


SARL 7 PRODUCTIONS - 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France


7 PRODUCTIONS Monsieur André BENICHOU - 82, cours de Vincennes,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664927 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Production de musiques. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Tous supports et appareils de diffusion numériques : disques compacts, cassettes audio et vidéo, disque vidéo digital, baladeur. Tous fichiers audio et vidéo numérique utilisés pour le téléchargement et le flux continu sur les réseaux Internet et de téléphonie. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoire ou microprocesseur. Produits de l'imprimerie : articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Clich. Papier, carton. Affiches, albums, cartes, cartes de vœux, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Instruments d'écriture. Mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Jeux, jouets. Balles ou ballons de jeu. Jeu de cartes ou de tables. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services de messagerie électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.